Le site des peintures, dessins et poèmes d'Ésmé

MENTIONS LEGALES :

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Email de contact : info@galerieeesme.fr

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EURL au capital social de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés Sarreguemines B 431 303 775
Code APE 6311Z
N*TVA : FR 13 431 303 775
Adresse du siège : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France


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2. Présentation :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : galerieesme.fr est considéré comme usager du site suivant.
Le site suivant galerieesme.fr regroupe plusieurs services, dans l’état, disponible pour les usagers. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Réalisateur du site galerieesme.fr. Le site galerieesme.fr est actualisé régulièrement par le Propriétaire.
Le Propriétaire s’efforce d’indiquer sur le site galerieesme.fr des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peut promettre l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations disponibles sur son site internet, qu’elles soient ou non de son fait. En conséquences, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

3. Accessibilité :

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6. Protection des personnes et biens – Utilisation des données personnelles :

   En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site suivant galerieesme.fr, le Propriétaire ne stocke aucune information personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour la nécessité de différents services proposés par le site galerieesme.fr. L’usager donne ces données en pleine connaissance de cause, particulièrement quand il procède par lui-même à la saisie. Il est donc précisé à l’utilisateur du site galerieesme.fr l’obligation ou non de divulguer ces informations.
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